consitutionfr

LE CLUB DE BERGER ALLEMAND DU CANADA,INC.

"Dédié a l'amélioration de la race"

CONSTITUTTION

ARTICLE 1 : NOM
Le nom du club sera ``The German Shepherd Dog Club of Canada Inc``,
Désigné ci-après comme le G.S.D.C.C.Inc. La zone d'opération sera le Canada.

ARTICLE 2 : QARTIERS GÉNÉRAUX
Les quartiers généraux en un endroit désigné par le comité de direction.

ARTICLE 3 : BUTS
(a) Promouvoir et améliorer l'avancement de la race pure du Berger Allemand et par
tous les moyens légaux mousser l'intérêt et l'image publique de la race du Berger Allemand.
(b) Supporter les clubs affiliés, les clubs membres, les clubs affiliés et/ou régionaux.
(c) Tenir des concours de championnat ,d'obéissance et de pistage entérinés par le Cercle
Canadien du Chenil.
(d) Publier de la littérature dans l'intérêt du Berger Allemand.
(e) Encourager et aider les clubs affiliés, les clubs membres, affiliés et /ou clubs régionaux
en fournissant au clubs individuels un parrainage pour les expositions de promotion, concours
homologués, concours de plaisirs, pique-nique, concours d'obéissance et de pistage, et tout autre
événement pouvant venir en aide au Berger Allemand.
(f) Assister les éleveurs, les propriétaires et le public en général dans l'amélioration de leur
connaissance et l'appréciation de la race par des programmes d'éducation.
(g) Encourager les membres et les éleveurs à accepter le standard de la race approuvé
par le Cercle Canadien du Chenil comme le seul standard par excellence selon lequel le
Berger Allemand devrait être jugé.
(h) Suivre le code d'étique du G.S.D.C.C.Inc.

ARTICLE 4 : ADHÉSION
Il y a cinq catégories de membres :
1. Membres
2. Membres à vie
3. Membres honoraires
4. Membres juniors
5. Membres associés

(a) MEMBRES
Membres en règle depuis la création de cette constitution .Les membres doivent être
propriétaires ou co-propriétaires d'un Berger Allemand enregistré au moment de sa
demande au G.S.D.C.C.Inc. et être commandité par deux membres en règle.
En certaines circonstances, le comité de direction peut considérer la demande d'un
non-propriétaire.
(b) MEMBRES À VIE
Les membres à vie seront proposés par tout membre en bon terme,
Pour toute action extraordinaire, ou service à la race, et a été élu membre à vie
par un vote unanime du comité de direction Les membres à vie n'auront pas à
payer les cotisations annuelles, mais auront tous les privilèges votants des membres.
(c) MEMBRES HONORAIRES
Les membres honoraires seront ceux, ayant été proposés par tout membre en bon terme,
ayant été élu membre honoraire par une majorité de membre du comité de direction
présents à une réunion du comité. Les membres honoraires n'auront pas droit de vote.
Les membres honoraires n'auront pas à payer de cotisation annuelle.
(d) MEMBRES JUNIORS
Les membres juniors sont des individus ayant moins de dix-huit ans.Ces membres
auront tous les privilèges du G.S.D.C.C.Inc. excepté le droit de vote et l'éligibilité
à servir sur le comité de direction.
(e) MEMBRES ASSOCIÉS
Les membres associés sont des personnes inéligibles à devenir membres mais désireux
de travailler dans les intérêts du club.Ces membres auront tous les privilèges sauf le
droit de vote et celui d'occuper un poste d'officier ou de directeur.
(f) DEMANDE D'ADHÉSION
La personne responsable des adhésions approuvera toutes les demandes et fera
rapport au comité de direction. Toute demande refusée par la personne responsable
sera soumise au comité de direction. Le comité de direction peut refuser toute
demande et fournir à l'individu en question une explication écrite.
(g) FIN DE L'ADHÉSION
Une fin d'adhésion peut résulter d'un abandon, un non renouvellement, une
expulsion du club, une privation, suspension, exclusion,expulsion ou abandon
d'abonnement au Cercle Canadien du Chenil imposé comme sanction du comité
de discipline du Cercle Canin du Chenil.
(h) ANNÉE D'ABONNEMENT
L'année d'abonnement sera du premier janvier au 31 décembre. Tout membre
joignant le G.S.D.C.C.Inc. après le premier septembre de l'année courante sera
automatiquement membre pour l'année suivante.

ARTICLE 5 : FINANCES

(a) Le G.S.D.C.C. Inc. Ne doit pas fonctionner ou avoir comme but de faire d
es profits et aucune part de profit ou d'argent restant des tarifs ou de donation ou
d'autre fonctions du G.S.D.C.C. Inc. Ne doit générer de bénéfice pour aucun
membre ou individu.
(b) Les tarifs seront payés annuellement tel que décrit dans la constitution.
(c) Le trésorier doit tenir une comptabilité correcte des finances du G.S.D.C.C. Inc.
(d) Un compte de banque sera maintenu sous le nom du G.S.D.C.C. Inc..
Les chèques faits dans ce compte devront avoir la signature de deux des
personnes suivantes : Président, Secrétaire ou trésorier.
(e) La date de fermeture de l'année financière des livres du G.S.D.C.C. Inc.
Sera le 31 décembre de chaque année. Les livres seront vérifiés par deux
membres en règle du G.S.D.C.C. Inc. Nommés par le comité de direction et
annoncé à la réunion annuelle générale des membres. Le rapport financier
final sera disponible à chaque membre du G.S.D.C.C. Inc. À la réunion
semi-annuelle des membres.
(f) Aucun club affilié ou aucun membre du G.S.D.C.C. Inc. Même un
officier ou un directeur n'aura l'autorité de contracter de dépenses ou
obligation au nom du G.S.D.C.C. Inc. ,à moins d'avoir été préalablement
autorisé par le comité de direction ou à la réunion générale des membres,
ou être approuvé subséquemment et confirmé par le comité de direction ou
à une réunion générale des membres ,et cela inclura les dépenses encourues
lors de la tenue d'une réunion du comité de direction ou une réunion générale
des membres.
(g) Les argents obtenus par un club affilié sont gérés par ce club affilié, mais
appartiennent au G.S.D.C.C. Inc. Et doivent être comptabilisés comme tel et être
approuvés par le comité de direction annuellement. Dans le cas ou le club affilié
est dissous ,tous les avoirs doivent être versés au compte de banque du G.S.D.C.C. Inc.
(h) Les clubs membres sont indépendants financièrement.
Les clubs affiliés et/ou les clubs régionaux sont indépendants financièrement

ARTICLE 6 : RÉUNIONS

(a)RÉUNION GÉNÉRALE ANNUELLE.
La réunion générale annuelle des membres aura lieu en un endroit et à une
date déterminée par le comité de direction.
(b) Réunions générales spéciales .
Une réunion générale spéciale doit avoir lieu après réception par le
secrétaire pour une telle demande. Une telle demande doit avoir été signée
par dix (10) membres en règle et spécifiant les raisons d'une telle demande, et
accompagnée par un dépôt remboursable.
(d) Avis aux membres.
Les avis pour chaque réunion du G.S.D.C.C. Inc. doivent être envoyés par courrier ,
à chaque membre en règle au moins dix (10) jours avant la date de cette réunion.
Cependant ,toute irrégularité dans un avis ne doit pas invalider la réunion ou
toute affaire en cours.
(e)QUORUM.
Vingt et un (21) membres en règle constituent un quorum pour toute réunion
générale annuelle, toute réunion semi-annuelle, ou à une réunion générale spéciale.
(f) PROCURATIONS.
Le vote par procuration est interdit.
(g) AGENDA.
L'agenda pour toutes les réunions des membres doit être envoyé par le président
et/ou le secrétaire du G.S.D.C.C.Inc. ,et doit inclure un rapport du trésorier indiquant
les fonds en banque en date de la réunion. L'agenda pour une réunion semi-annuelle
doit inclure un rapport financier audité pour l'année financière précédant la réunion.

ARTICLE 7 : LE COMITÉ DE DIRECTION DU G.S.D.C.C.INC.

(a) Les affaires du G.S.D.C.C.Inc. seront dirigées par un comité de direction
consistant en un Président,un premier vice-président, un second vice-président,
un secrétaire, un trésorier, six directeurs et de six directeurs régionaux. Les
directeurs régionaux doivent résider dans la région qu'ils représentent. Il y
aura un directeur régional élu pour chaque région du Canada; la région de l'ouest
(Colombie Britannique, Yukon),la région mid-ouest(Alberta territoires du nord ouest,
Nunavut), région centrale(Saskatchewan/Manitoba), région de l'ontario,la région du
Québec et de l'est de L'Ontario, la région de l'est(Provinces de l'Atlantique).
Les directeurs seront nommés et élus de partout au Canada. Le nombre de directeurs
élus sur le comité de direction peut augmenter afin de mieux répondre aux demandes
des membres.
(b) Tout membre du comité de direction entre en fonction le premier jour du
calendrier de l'année et continuera jusqu'à la fin de l'année suivante (un terme de
deux ans).
(c) Le comité de direction aura le contrôle absolu de tous les avoirs du
G.S.D.C.C.Inc., et doit avoir le pouvoir et la juridiction de travailler toutes les
questions relatives au G.S.D.C.C.Inc.,incluant de temps à autre , un amendement
ou modification à tout loi du G.S.D.C.C.Inc., mais cet amendement ou modification
aura force et effet jusqu'à la prochaine réunion générale des membres, à moins qu'ils
ne soient déjà approuvés par une telle réunion.
(d) Le comité de direction sera en tout temps dirigé par toute résolution votée
à une réunion générale.
(e) Les postes vacants du comité de direction, excluant les postes de président,
premier et second vice-président, seront comblés de façon suivante : tous les candidats
qui ne sont pas élus sur le comité de direction seront avisés par écrit qu'il y a une
vacance sur le comité de direction et qu'une réponse par écrit de leur part indiquant
leur intérêt à servir sur le comité de direction si élus, doit être envoyée au secrétaire.
Cette réponse sera considérée comme valide si elle est reçue dans les trente(30) jours
après la réception de la lettre du secrétaire. Le comité de direction remplacera le membre
de direction manquant sur la base du candidat ayant obtenu le plus grand nombre de votes
et ayant indiqué son intention de servir sur le comité de direction. Dans l'éventualité où
aucun des candidats n'est apte à remplacer le membre manquant ,le comité de direction
aura le pouvoir de nommer le membre en règle de leur choix. Les personnes ainsi élues
ne serviront que le reste du mandat

ARTICLE 8 : ÉLIGIBILITÉ

Tout membre en règle est éligible à toute nomination ,exception faite des membres
honoraires, membres juniors, et des membres associés(tel que stipulé à l'article 4)
et exception aussi des postes de Président, Premier vice-président, et second vice-président,
pour chacun de ces 3 postes, les postulants doivent avoir été sur le comité de direction du
G.S.D.C.C.Inc. pour un terme complet.

ARTICLE 9 : RÉUNIONS DU COMITÉ DE DIRECTION

(a) Tout membre du comité de direction du G.S.D.C.C.Inc. peut demander une réunion
du comité,mais c'est généralement une prérogative du président. L'avis d'une telle réunion
doit parvenir à tous les membres du comité, de quelle que manière que se soit au moins
6 heures avant la tenue de cette réunion.
(b) Les réunions du comité de direction peuvent se tenir aussi souvent que nécessaire,
mais généralement, elle doivent avoir lieu une fois par mois. Les points à l'ordre du jour
doivent parvenir au secrétaire par courrier.
(c) Quorum : La présence que quatre (4) membres du comité de direction est nécessaire
pour constituer le quorum afin que les actions du comité de direction soient officielles.

ARTICLE :10 TÂCHES

(a) PRÉSIDENT
Le président est le chef des opérations du G.S.D.C.C.Inc. et il a les pouvoirs et les
tâches de supervision et de direction allant généralement avec le poste de président
d'organisations semblables.Le président est membre de tous les comités et agira comme
président de toutes les réunions du G.S.D.C.C.Inc.
(b) PREMIER VICE-PRÉSIDENT
Si le président est absent ,ou est incapable de remplir ses fonctions,ses tâches et
pouvoirs seront exécutés par le premier vice-président.Si pour une raison ou une autre le
président démissionne,le premier vice-président assumera la présidence pour le reste du
mandat.
(c)SECOND VICE-PRÉSIDENT
Le second vice-président agira comme le premier vice-président.Si pour une raison
ou une autre le premier vice-président démissionne,le second vice-président assumera le rôle
de premier vice-président pour le reste du mandat.
(d) DIRECTEURS
Tous les directeurs assisteront assidûment aux réunions du G.S.D.C.C. Inc.et
assumeront les tâches normalement assignées au poste de directeur d'organisations
semblables.
(e) DRECTEURS RÉGIONAUX
Les directeurs régionaux agiront èa titre de représentants pour leur région respective.
Les directeurs régionaux peuvent assister aux réunions du comité de direction du G.S.D.C.C.
Inc. et ils peuvent voter.
(f) SECRÉTAIRE
Le secrétaire fera rapport de tout ce qui se passe aux réunions du G.S.D.C.C. Inc. et executera
tout autre tâche demandée par le président ou le comité de direction en relation avec le poste de
secrétaire.Le secrétaire a plein privilège de vote au comité de direction.
(g) TRÉSORIER
Le trésorier doit garder un rapport financier correct des finances du G.S.D.C.C. Inc. et aura
les mêmes privilèges de vote énumérés ci-haut pour le poste de secrétaire.

ARTICLE 11:DÉMISSION
Tout membre du comité de direction,ou membre du club,peut démissionner de ses fonctions,ou de
sa qualité de membre soit en envoyant une lettre de démission au secrétaire du G.S.D.C.C. Inc.
par la poste ordinaire ou oralement lors d'une réunion du comité de direction.

ARTICLE 12 : COMITÉS
(a) Le comité de direction peut, de temps a autre, désigner des dirigeants et des comités comme
il juge nécessaire et établir les tâches de ces personnes et comités tant que nécessaire.
(b)Le comité de direction peut mettre fin a ces comités et leur tâches, s'il est prouvé qu.ils ne
sont plus nécessaires.

ARTICLE 13 : GÉNÉRAL
A toute réunion,du comité de direction ou des membres,une procédure dooit être approuvée
pour la tenue de cette réunion.Une autorité par écrit peut être déterminée par le comité de
direction de temps a autre.
(b)tout membre peut demander un changement de politique du G.S.D.C.C. Inc. a la réunion
générale des membres,en envoyant a tous les membres un avis de changement par écrit,au
moins dix (10) joursavant la date de la réunion générale des membres.Cette motion doit être
placée a l'agenda et passée au vote des membres et /ou leurs représentants authorisés,et
ensuite prendre effet.Cette motion ne contrevient pas avec la constitution existante.

ARTICLE 15 :DISCIPLINE
(a)Le comité de direction aura le pouvoir de réprimander tout membre du G.S.D.C.C. Inc.,
dont la conduite,selon l'opinion du comité de direction,est contraire aux intérêts du G.S.D.C.C.
Inc.,en plus,le comité de direction aura le pouvoir de suspendre les fonctions et / ou toute qualité
de ce membre.Le membre suspendu par le comité de direction aura le droit lors de prochaine
réunion générale des membres d'en appeler de cette suspension devant les membres présents.
(a)Un membre suspendu peut appliquer pour renouveler sa carte de membre même en étant
suspendu, le comité de direction aura le droit de refuser ce renouvellement.
(b)Toute plainte doit être présentée au comité de direction, et s'il l'estime nécessaire formera un
comité de discipline pour reviser la plainte et pour faire des recommandations au comité
de direction.
(c)Le comité de direction suspenderatoute personne suspendue,expulsée ou ceux dont la carte
de membre a été annulée par le comité de discipline du CCC.

ARTICLE 16:CLUBS MEMBRES/AFFILIÉS ET OU RÉGIONAUX
Le G.S.D.C.C.Inc accepterta tout club de berger allemand à travers le
Canada comme membre/affilié /et ou club régional sous les conditons décrites
dans la constitution du G.S.D.C.C. Inc. et à la condition que la
constitution de ce club ne contrevienne pas avec celle du G.S.D.C.C. Inc.

ARTICLE 17: PROCÉDURE POUR MODIFIER LA CONSTITUTION
La constitution peut être amendée en se conformant aux conditons stipulées
ci-bas:
(a)signifier l'intention,par écrit,à n'importe laquelle réunion du comité ou
des membres.
(b) présenter la motion en détail à la prochaine réunion générale après
s'être conformé à l'article(a) précédent.
(c)Poster la motion,en détail,(complète avec tous les changements qui ont
été apportés à la réunion générale des membres) à tous les membres.
(d)les bulletins légaux doivent être inclus dans le courier((référence à (c)
) à tous les membres en règle.
(e)Le retour des bulletins doit indiquer que les deux tiers des membres en
règle sont en faveur des changements.Les bulletins de vote divent être
retounés par le courier.Les procurations ne sont pas permises.

ARTICLE 18: PROCÉDURE POUR MODIFIER LES BY-LAWS
Le comité a le pouvoir d'amender ou rejeter tout by-law du G.S.D.C.C
Inc.,mais ces promulgations,changements seront en effet seulement jusqu'à la
prochaine réunion générale des membres, à mois qu' ils n'aient été déjà
approuvés par une telle réunion.